SDS_ASOCRET-BIS-1⁄6_-_206437_(22)FR.pdf
9 Pages
230 Ko
Download
<h1>SDS_ASOCRET-BIS-1⁄6_-_206437_(22)FR.pdf</h1> <p>59.1.19</p> <p>Page : 1/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/de l’entreprise <br />· 1.1 Identificateur de produit <br />· Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />· UFI: 6JQE-EKRS-K009-G72M <br />· 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations <br />déconseillées <br />Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· Emploi de la substance / de la préparation Truelle à béton <br />· 1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité <br />· Producteur/fournisseur : <br />SCHOMBURG GmbH & Co. KG <br />Aquafinstr. 2-8 <br />D-32760 Detmold <br />Allemagne <br />---------------------------------------------Tél : ++49 (0)5231/953-00 <br />Télécopieur : ++49 (0)5231/953-123 <br />Internet : www.schomburg.de <br />· Service chargé des renseignements : <br />Service : Environnement et sécurité <br />************************************ <br />Pour toute question concernant l'unité Environnement et sécurité, veuillez vous adresser à notre <br />département. <br />e-Mail : SDB@schomburg.de <br />· 1.4 Numéro d’appel d’urgence <br />Centre antipoison Berlin (24h/24) <br />allemand & anglais <br />Tel : ++49 (0)30/30686700 <br />RUBRIQUE 2: Identification des dangers <br />· 2.1 Classification de la substance ou du mélange <br />· Classification selon le règlement (CE) n° 1272/2008 <br />GHS05 corrosion <br />Eye Dam. 1 H318 Provoque de graves lésions des yeux. <br />GHS07 <br />Skin Irrit. 2 H315 Provoque une irritation cutanée. <br />STOT SE 3 H335 Peut irriter les voies respiratoires. <br />· 2.2 Éléments d’étiquetage <br />· Etiquetage selon le règlement (CE) n° 1272/2008 <br />Le produit est classifié et étiqueté selon le règlement CLP. <br />· Pictogrammes de danger GHS05, GHS07 <br />· Mention d'avertissement Danger <br />(suite page 2) <br />FR</p> <p>59.1.19</p> <p>Page : 2/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />(suite de la page 1)</p> <p>· Composants dangereux déterminants pour l'étiquetage: <br />ciment Portland, produits chimiques <br />· Mentions de danger <br />H315 Provoque une irritation cutanée. <br />H318 Provoque de graves lésions des yeux. <br />H335 Peut irriter les voies respiratoires. <br />· Conseils de prudence <br />P261 <br />Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols. <br />P280 <br />Porter des gants de protection / un équipement de protection des yeux / un <br />équipement de protection du visage. <br />P304+P340 <br />EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir <br />dans une position où elle peut confortablement respirer. <br />P305+P351+P338 EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau <br />pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte <br />et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. <br />P405 <br />Garder sous clef. <br />P501 <br />Éliminer le contenu/récipient conformément à la réglementation locale/régionale/ <br />nationale/internationale. <br />· 2.3 Autres dangers <br />· Résultats des évaluations PBT et vPvB <br />· PBT: Non applicable. <br />· vPvB: Non applicable. <br />RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants <br />· 3.2 Mélanges <br />· Description : <br />Mélange de sable et de ciment <br />Combinaison de ciment normalisée avec des agrégats silicatés <br />· Composants contribuant aux dangers: <br />CAS: 65997-15-1 ciment Portland, produits chimiques <br />25-50% <br />EINECS: 266-043-4 <br />Eye Dam. 1, H318; <br />Skin Irrit. 2, H315; STOT SE 3, H335 <br />· Indications complémentaires : <br />La teneur en chromate du ciment est inférieure à 2 ppm, de sorte que la classification H317 n'est <br />pas applicable [voir 1907/2006/CE, annexe XVII (47)]. <br />Pour le libellé des phrases de risque citées, se référer au chapitre 16. <br />*</p> <p>RUBRIQUE 4: Premiers secours <br />· 4.1 Description des mesures de premiers secours <br />· Indications générales : <br />Les symptômes d'empoisonnement peuvent apparaître après de nombreuses heures seulement; <br />une surveillance médicale est donc nécessaire au moins 48 heures après un accident. <br />Autoprotection du secouriste d'urgence <br />Position et transport en position latérale stable <br />· après inhalation : <br />Donner de l'air frais ou de l'oxygène; demander d'urgence une assistance médicale. <br />· après contact avec la peau : <br />Enlever les vêtements fortement contaminés. <br />En cas de contact avec la peau, éliminer mécaniquement, laver soigneusement avec beaucoup <br />d'eau et de savon. <br />Laver immédiatement à l'eau et au savon et bien rincer. <br />· après contact avec les yeux : <br />Lavage avec de l'eau en écartant les paupières plusieurs minutes et consulter un médecin. <br />· après ingestion : <br />Faire boire de l'eau en abondance et donner de l'air frais. Consulter immédiatement un médecin. <br />(suite page 3) <br />FR</p> <p>59.1.19</p> <p>Page : 3/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />(suite de la page 2)</p> <p>Présenter l'emballage ou l'étiquette au médecin traitant. <br />· 4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés <br />Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers <br />nécessaires <br />Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />*</p> <p>RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie <br />· 5.1 Moyens d’extinction <br />· Moyens d'extinction: <br />CO2, poudre d'extinction ou eau pulvérisée. Combattre les foyers importants par de l'eau pulvérisée <br />ou de la mousse résistant à l'alcool. <br />Adapter les mesures de protection dans la lutte contre l'indendie à l'environnement. <br />· 5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange <br />Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 5.3 Conseils aux pompiers <br />· Equipement spécial de sécurité : Porter un appareil de respiration indépendant de l'air ambiant <br />· Autres indications <br />Les résidus de l'incendie et l'eau contaminée ayant servi à l'éteindre doivent impérativement être <br />éliminés conformément aux directives administratives <br />Le plan de sécurité du site est à respecter.</p> <p>*</p> <p>RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle <br />· 6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence <br />Mettre les personnes en sécurité. <br />Porter un équipement de sécurité. Eloigner les personnes non protégées. <br />· 6.2 Précautions pour la protection de l’environnement <br />Ne pas rejeter à l'égout, ni dans le milieu naturel. <br />En cas de pénétration dans les eaux ou les égouts, avertir les autorités compétentes. <br />· 6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage: <br />Evacuer les matériaux contaminés en tant que déchets conformément au point 13. <br />Assurer une aération suffisante. <br />Enlever le produit mécaniquement en évitant la formation de poussières. <br />· 6.4 Référence à d’autres rubriques <br />Afin d'obtenir des informations sur une manipulation sûre, consulter le chapitre 7 <br />Afin d'obtenir des informations sur les équipements de protection personnels, consulter le chapitre 8 <br />Afin d'obtenir des informations sur l'élimination, consulter le chapitre 13</p> <p>*</p> <p>RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage <br />· 7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger <br />Eviter la formation de poussière. <br />Ne doit pas être laissé à la portée des enfants <br />· Préventions des incendies et des explosions: Aucune mesure particulière n'est requise. <br />· 7.2 Conditions d’un stockage sûr, y compris les éventuelles incompatibilités <br />· Stockage : <br />· Exigences concernant les lieux et conteneurs de stockage : Aucune exigence particulière. <br />· Indications concernant le stockage commun : <br />Veuillez considérer les VCI - concepts pour les stockages en commun des produits chimiques. <br />· Autres indications sur les conditions de stockage : <br />Tenir les emballages hermétiquement fermés <br />· 7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />FR</p> <p>(suite page 4)</p> <p>59.1.19</p> <p>Page : 4/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />(suite de la page 3)</p> <p>*</p> <p>RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle <br />· 8.1 Paramètres de contrôle <br />· Composants présentant des valeurs-seuil à surveiller par poste de travail : <br />14808-60-7 quartz (SiO2) (25-50%) <br />VLEP Valeur à long terme: 0,1 mg/m³ <br />pour la fraction alvéolaire <br />1317-65-3 Carbonate de calcium (10-25%) <br />VLEP Valeur à long terme: 10 mg/m³ <br />· Indications complémentaires : <br />Le présent document s'appuie sur les listes en vigueur au moment de son élaboration. <br />· 8.2 Contrôles de l’exposition <br />· Contrôles techniques appropriés <br />Prévoir un lavabo dans la zone de travail <br />Préparer une douche oculaire ou un flacon de rinçage oculaire <br />· Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle <br />· Mesures générales de protection et d'hygiène : <br />Respecter les mesures de sécurité usuelles pour l'utilisation de produits chimiques. <br />Tenir à l'écart de produits alimentaires, de boissons et de nourriture pour animaux. <br />Retirer immédiatement les vêtements souillés ou humectés. <br />Nettoyer le vêtement souillé en aspirant ; ne pas souffler ou brosser <br />Eviter tout contact avec la peau <br />Eviter tout contact avec les yeux et avec la peau <br />Au travail, ne pas manger, ni boire, ni fumer, ni priser <br />Protection préventive de la peau par un onguent <br />Veiller à un nettoyage à fond de la peau après le travail et avant les pauses <br />· Protection respiratoire : <br />Dans la plupart des cas, aucune protection respiratoire n'est nécessaire, mais si une ventilation <br />insuffisante entraîne la formation de poussière pendant la manipulation, un masque anti-poussière <br />approprié est nécessaire. <br />En cas d'exposition faible ou de courte durée, filtre respirateur; en cas d'exposition intense ou <br />durable, utiliser un appareil de respiration indépendant de l'air ambiant. <br />Pour les travaux impliquant des niveaux de poussière plus élevés : Filtre à particules de classe P2 <br />· Protection des mains : <br />Lorsque l'on porte des gants de protection, il est recommandé de porter des sous-gants en coton. <br />Le matériau des gants doit être imperméable et résistant au produit / à la substance / à la <br />préparation. <br />Choix du matériau des gants en fonction des temps de pénétration, du taux de perméabilité et de la <br />dégradation. <br />· Matériau des gants <br />Gants en coton imprégnés de nitrile (épaisseur de la couche : environ 0,15 mm) <br />Pour les activités utilisant des produits contenant du ciment, des gants de protection appropriés ont <br />été identifiés (GISCODES ZP1). Les gants appropriés sont, par exemple <br />Ampri : SolidSafety Cut 081101 / SolidSafety Tough 081201 / SolidSafetyTough Dots 081202 <br />Ansell : Flexitril L27 / Fleximax 27 ou 35 / Hylite / Nitrotough N210 / Sol-Knit <br />KCL : Sahara / Gobi / Nitex <br />MAPA : Duo-Mix 405 / Enduro 328 / Stansolv AK 22 / Titanlite 397 / Titansuperlite <br />UVEX : uvex Profi Ergo XG 20 / uvex phynomic pro <br />Le choix de gants appropriés dépend non seulement du matériau, mais aussi d'autres critères de <br />qualité qui peuvent varier d'un fabricant à l'autre. Puisque le produit représente une préparation <br />composée de plusieurs substances, la résistance des matériaux des gants ne peut pas être calculée <br />à l'avance et doit, alors, être contrôlée avant l'utilisation. <br />· Temps de pénétration du matériau des gants <br />Le temps de pénétration exact est à déterminer par le fabricant des gants de protection et à <br />respecter. <br />(suite page 5) <br />FR</p> <p>59.1.19</p> <p>Page : 5/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />(suite de la page 4)</p> <p>· Pour le contact permanent dans des domaines d'emploi ne présentant pas de risque élevé de <br />blessures (ex: laboratoire), des gants dans les matériaux suivants sont appropriés: <br />Caoutchouc nitrile <br />· Des gants dans les matériaux suivants ne sont pas appropriés: <br />Gants en cuir <br />Gants en tissu épais <br />· Protection des yeux/du visage <br />En cas de formation de poussière ou de risque de projection : lunettes de protection <br />Lunettes de protection hermétiques. <br />Lunettes de protection appropriées selon la norme DIN EN 166. <br />· Protection du corps : <br />Vêtements de travail protecteurs. <br />Les vêtements contaminés doivent être nettoyés à fond avant d'être réutilisés. <br />· Protection de la peau <br />Pour toutes les parties du corps non couvertes, utiliser une pommade grasse de protection de la <br />peau ! <br />RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques <br />· 9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles <br />· Indications générales. <br />· État physique <br />substance solide <br />· Couleur : <br />gris <br />· Odeur : <br />caractéristique <br />· Seuil olfactif: <br />Non déterminé. <br />· Point de fusion : <br />non déterminé <br />· Point d’ébullition ou point initial d'ébullition <br />et intervalle d'ébullition <br />non applicable <br />· Inflammabilité <br />Non déterminé. <br />· Limites inférieure et supérieure d'explosion <br />· inférieure : <br />Non déterminé. <br />· supérieure : <br />Non déterminé. <br />· Point d'éclair : <br />non applicable <br />· Température de décomposition : <br />Non déterminé. <br />· pH à 20 °C <br />11,4 (1%) <br />· Viscosité : <br />· Viscosité cinématique <br />Non applicable. <br />· dynamique : <br />Non applicable. <br />· Solubilité <br />· l'eau : <br />Mélangeable <br />· Coefficient de partage n-octanol/eau (valeur <br />log) <br />Non déterminé. <br />· Pression de vapeur : <br />Non applicable. <br />· Densité et/ou densité relative <br />· Densité : <br />Densité apparente <br />· Densité relative. <br />Non déterminé. <br />· Densité en vrac : <br />1,32 kg/dm³ <br />· Densité de vapeur: <br />Non applicable. <br />· Caractéristiques des particules <br />Voir point 3. <br />· 9.2 Autres informations <br />· Aspect: <br />· Forme :</p> <p>poudre <br />(suite page 6) <br />FR</p> <p>59.1.19</p> <p>Page : 6/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />(suite de la page 5)</p> <p>· Indications importantes pour la protection de <br />la santé et de l'environnement ainsi que pour <br />la sécurité. <br />· Température d'auto-inflammation <br />Le produit ne s'enflamme pas spontanément. <br />· Danger d'explosion : <br />Le produit n'est pas explosif. <br />· Teneur en solvants : <br />· solvants organiques <br />0,0 % <br />· Modification d'état <br />· Vitesse d'évaporation. <br />Non applicable. <br />· Informations concernant les classes de <br />danger physique <br />· Substances et mélanges explosibles <br />· Gaz inflammables <br />· Aérosols <br />· Gaz comburants <br />· Gaz sous pression <br />· Liquides inflammables <br />· Matières solides inflammables <br />· Substances et mélanges autoréactifs <br />· Liquides pyrophoriques <br />· Matières solides pyrophoriques <br />· Matières et mélanges auto-échauffants <br />· Substances et mélanges qui dégagent des <br />gaz inflammables au contact de l’eau <br />· Liquides comburants <br />· Matières solides comburantes <br />· Peroxydes organiques <br />· Substances ou mélanges corrosifs pour les <br />métaux <br />· Explosibles désensibilisés</p> <p>néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant <br />néant</p> <p>RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité <br />· 10.1 Réactivité Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 10.2 Stabilité chimique <br />· Décomposition thermique / conditions à éviter : <br />Pas de décomposition en cas d'usage conforme. <br />· 10.3 Possibilité de réactions dangereuses Aucune réaction dangereuse connue <br />· 10.4 Conditions à éviter Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 10.5 Matières incompatibles: Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 10.6 Produits de décomposition dangereux: <br />Pas de produits de décomposition dangereux connus <br />*</p> <p>RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques <br />· 11.1 Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) no <br />1272/2008 <br />· Toxicité aiguë : <br />Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. <br />· Valeurs LD/LC50 déterminantes pour la classification : Sans autre indication. <br />· de la peau : <br />Effet irritant <br />Provoque une irritation cutanée. <br />· des yeux : Provoque de graves lésions des yeux. <br />(suite page 7) <br />FR</p> <p>59.1.19</p> <p>Page : 7/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />(suite de la page 6)</p> <p>· Sensibilisation : <br />Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. <br />· Mutagénicité sur les cellules germinales <br />Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. <br />· Cancérogénicité <br />Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. <br />· Toxicité pour la reproduction <br />Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. <br />· Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) - exposition unique <br />Peut irriter les voies respiratoires. <br />· Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) - exposition répétée <br />Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. <br />· Danger par aspiration <br />Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. <br />· Indications toxicologiques complémentaires : sensibilisant <br />· 11.2 Informations sur les autres dangers <br />· Propriétés perturbant le système endocrinien <br />Aucun des composants n’est compris. <br />*</p> <p>RUBRIQUE 12: Informations écologiques <br />· 12.1 Toxicité <br />· Toxicité aquatique : Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 12.2 Persistance et dégradabilité Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 12.3 Potentiel de bioaccumulation Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 12.4 Mobilité dans le sol Pas d'autres informations importantes disponibles. <br />· 12.5 Résultats des évaluations PBT et vPvB <br />· PBT: Non applicable. <br />· vPvB: Non applicable. <br />· 12.6 Propriétés perturbant le système endocrinien <br />Le produit ne contient pas de substances avec des propriétés perturbatrices endocriniennes. <br />· 12.7 Autres effets néfastes <br />· Autres indications écologiques : <br />· Indications générales : <br />Catégorie de pollution des eaux 1 (Classification propre) : peu polluant <br />Ne pas laisser le produit, non dilué ou en grande quantité, pénétrer la nappe phréatique, les eaux ou <br />les canalisations. <br />Jeter de plus grandes quantités dans la canalisation ou les eaux peut mener à une augmentation de <br />la valeur du pH. Une valeur du pH élevée est nocive pour les organismes aquatiques. Dans la <br />dilution de la concentration utilisée, la valeur du pH est réduite considérablement: après l'utilisation <br />du produit, les eaux résiduaires arrivant dans la canalisation ne sont que faiblement polluantes pour <br />l'eau. <br />RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination <br />· 13.1 Méthodes de traitement des déchets <br />· Recommandation : <br />Ne doit pas être évacué avec les ordures ménagères. Ne pas laisser pénétrer dans les égouts. <br />· Catalogue européen des déchets <br />17 00 00 DÉCHETS DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION (Y COMPRIS DÉBLAIS <br />PROVENANT DE SITES CONTAMINÉS) <br />17 01 00 béton, briques, tuiles et céramiques <br />17 01 07 mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 <br />01 06 <br />HP4 Irritant - irritation cutanée et lésions oculaires <br />(suite page 8) <br />FR</p> <p>59.1.19</p> <p>Page : 8/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />(suite de la page 7)</p> <p>HP5</p> <p>Toxicité spécifique pour un organe cible (STOT)/toxicité par aspiration</p> <p>· Emballages non nettoyés : <br />· Recommandation : Evacuation conformément aux prescriptions légales. <br />· Produit de nettoyage recommandé : Eau, éventuellement avec addition de produits de nettoyage. <br />RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport <br />· 14.1 Numéro ONU ou numéro d’identification <br />· DOT, ADR, ADN, IMDG, IATA <br />néant <br />· 14.2 Désignation officielle de transport de l’ONU <br />· DOT, ADR, ADN, IMDG, IATA <br />néant <br />· 14.3 Classe(s) de danger pour le transport <br />· DOT, ADR, ADN, IMDG, IATA <br />· Classe</p> <p>néant</p> <p>· 14.4 Groupe d’emballage <br />· DOT, ADR, IMDG, IATA</p> <p>néant</p> <p>· 14.5 Dangers pour l’environnement <br />· Polluant marin :</p> <p>Non</p> <p>· 14.6 Précautions particulières à prendre par <br />l’utilisateur <br />Non applicable. <br />· 14.7 Transport maritime en vrac <br />conformément aux instruments de l’OMI</p> <p>Non applicable.</p> <p>· "Règlement type" de l'ONU:</p> <p>néant</p> <p>RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation <br />· 15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de <br />sécurité, de santé et d’environnement <br />· Directive 2012/18/UE <br />· Substances dangereuses désignées - ANNEXE I Aucun des composants n’est compris. <br />· RÈGLEMENT (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (POP) <br />Aucun des composants n’est compris. <br />· Directive 2011/65/UE relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances <br />dangereuses dans les équipements électriques et électroniques – Annexe II <br />Aucun des composants n’est compris. <br />· RÈGLEMENT (UE) 2019/1148 <br />· Annexe I - PRÉCURSEURS D’EXPLOSIFS FAISANT L’OBJET DE RESTRICTIONS (Valeur <br />limite maximale aux fins de l’octroi d’une licence en vertu de l’article 5, paragraphe 3) <br />Aucun des composants n’est compris. <br />· Annexe II - PRÉCURSEURS D’EXPLOSIFS DEVANT FAIRE L’OBJET D’UN SIGNALEMENT <br />Aucun des composants n’est compris. <br />· Règlement (CE) n° 273/2004 relatif aux précurseurs de drogues <br />Aucun des composants n’est compris. <br />· Règlement (CE) n° 111/2005 fixant des règles pour la surveillance du commerce des <br />précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers <br />Aucun des composants n’est compris. <br />· Prescriptions nationales : <br />Le produit est soumis à l'obligation de marquage selon la dernière version en vigueur de <br />l'ordonnance sur les produits dangereux. <br />(suite page 9) <br />FR</p> <p>59.1.19</p> <p>Page : 9/9</p> <p>Fiche de données de sécurité <br />selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 <br />Date d'impression : 12.09.2024</p> <p>Numéro de version 22</p> <p>Révision: 12.09.2024</p> <p>Nom du produit ASOCRET-BIS-1/6 <br />(suite de la page 8)</p> <p>· 15.2 Évaluation de la sécurité chimique: <br />Une évaluation de la sécurité chimique n'a pas été réalisée. <br />RUBRIQUE 16: Autres informations <br />Ces indications sont fondées sur l'état actuel de nos connaissances, mais ne constituent pas une <br />garantie quant aux propriétés du produit et ne donnent pas lieu à un rapport juridique contractuel. <br />· Phrases importantes <br />H315 Provoque une irritation cutanée. <br />H318 Provoque de graves lésions des yeux. <br />H335 Peut irriter les voies respiratoires. <br />· Contact : Département Environnement & Sécurité <br />· Date de la version précédente: 11.10.2022 <br />· Acronymes et abréviations: <br />ADR: Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route <br />IMDG: International Maritime Code for Dangerous Goods <br />DOT: US Department of Transportation <br />IATA: International Air Transport Association <br />GHS: Globally Harmonised System of Classification and Labelling of Chemicals <br />EINECS: European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances <br />ELINCS: European List of Notified Chemical Substances <br />CAS: Chemical Abstracts Service (division of the American Chemical Society) <br />LC50: Lethal concentration, 50 percent <br />LD50: Lethal dose, 50 percent <br />PBT: Persistent, Bioaccumulative and Toxic <br />vPvB: very Persistent and very Bioaccumulative <br />Skin Irrit. 2: Corrosion cutanée/irritation cutanée – Catégorie 2 <br />Eye Dam. 1: Lésions oculaires graves/irritation oculaire – Catégorie 1 <br />STOT SE 3: Toxicité spécifique pour certains organes cibles (exposition unique) – Catégorie 3</p> <p>· * Données modifiées par rapport à la version précédente <br />FR</p>
