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Fiche de données de sécurité selon règlement (CE) N° 1907/2006, Article 31 Date d'impression : 24.07.2024 Numéro de version 41 (remplace la version 40)
Révision: 24.07.2024
RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/de l’entreprise · 1.1 Identificateur de produit · Nom du produit ASODUR-GBM (B-Komp.) · UFI: 3RTC-QKXU-S009-CCWE · 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Pas d'autres informations importantes disponibles. · Emploi de la substance / de la préparation Couche époxy · 1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité · Producteur/fournisseur : SCHOMBURG GmbH & Co. KG Aquafinstr. 2-8 D-32760 Detmold Allemagne ---------------------------------------------Tél : ++49 (0)5231/953-00 Télécopieur : ++49 (0)5231/953-123 Internet : www.schomburg.de · Service chargé des renseignements : Service : Environnement et sécurité ************************************ Pour toute question concernant l'unité Environnement et sécurité, veuillez vous adresser à notre département. e-Mail : SDB@schomburg.de · 1.4 Numéro d’appel d’urgence Centre antipoison Berlin (24h/24) allemand & anglais Tel : ++49 (0)30/30686700 RUBRIQUE 2: Identification des dangers · 2.1 Classification de la substance ou du mélange · Classification selon le règlement (CE) n° 1272/2008 GHS05 corrosion Skin Corr. 1B Eye Dam. 1
H314 Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H318 Provoque de graves lésions des yeux.
GHS07 Acute Tox. 4 Skin Sens. 1
H332 Nocif par inhalation. H317 Peut provoquer une allergie cutanée.
Aquatic Chronic 3 H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. (suite page 2) FR
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· 2.2 Éléments d’étiquetage · Etiquetage selon le règlement (CE) n° 1272/2008 Le produit est classifié et étiqueté selon le règlement CLP. · Pictogrammes de danger GHS05, GHS07 · Mention d'avertissement Danger · Composants dangereux déterminants pour l'étiquetage: alcool benzylique 4,4'-Isopropylidendiphenol, oligomeric reaction products with 1-chloro-2,3-epoxypropane, reaction products with 3-aminomethyl-3,5,5-trimethylcyclohexylamine 4,4'Isopropylendiphenol, oligomeric reaction products with 1- chlorine-2,3-epoxypropane reaction products -phenylenbis (methylamine) 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine · Mentions de danger H332 Nocif par inhalation. H314 Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H317 Peut provoquer une allergie cutanée. H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. · Conseils de prudence P260 Ne pas respirer les poussières ou les brouillards. P273 Éviter le rejet dans l'environnement. P303+P361+P353 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l'eau [ou se doucher]. P305+P351+P338 EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P405 Garder sous clef. P501 Éliminer le contenu/récipient conformément à la réglementation locale/régionale/ nationale/internationale. · Indications complémentaires: EUH071 Corrosif pour les voies respiratoires. · 2.3 Autres dangers · Résultats des évaluations PBT et vPvB · PBT: Non applicable. · vPvB: Non applicable. RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants · 3.2 Mélanges · Description : Préparation de durcisseur, formulation d'amine · Composants contribuant aux dangers: CAS: 100-51-6 alcool benzylique EINECS: 202-859-9 Acute Tox. 3, H331; Acute Tox. 4, H302; Eye Irrit. 2, Numéro index: 603-057-00-5 H319; Skin Sens. 1B, H317 ATE: LD50 oral: 1.200 mg/kg
25-50%
CAS: 38294-64-3 NLP: 500-101-4
4,4'-Isopropylidendiphenol, oligomeric reaction products with 25-50% 1-chloro-2,3-epoxypropane, reaction products with 3aminomethyl-3,5,5-trimethylcyclohexylamine Skin Corr. 1B, H314; Eye Dam. 1, H318; Skin Sens. 1, H317; Aquatic Chronic 3, H412
CAS: 113930-69-1
4,4'Isopropylendiphenol, oligomeric reaction products with 1- 10-25% chlorine-2,3-epoxypropane reaction products -phenylenbis (methylamine) Skin Corr. 1B, H314; Eye Dam. 1, H318; Aquatic Chronic 2, H411; Skin Sens. 1, H317 (suite page 3) FR
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CAS: 2855-13-2 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine 2,5-10% EINECS: 220-666-8 Skin Corr. 1B, H314; Eye Dam. 1, H318; Acute Tox. 4, Numéro index: 612-067-00-9 H302; Acute Tox. 4, H312; Skin Sens. 1A, H317 ATE: LD50 oral: 1.030 mg/kg Limite de concentration spécifique: Skin Sens. 1A; H317: C ≥0,001 % · Indications complémentaires : Pour le libellé des phrases de risque citées, se référer au chapitre 16. RUBRIQUE 4: Premiers secours · 4.1 Description des mesures de premiers secours · Indications générales : Pour chaque mesure de premiers secours : toujours respecter l'autoprotection du secouriste (p. ex. porter des gants de protection) Eloigner immédiatement les vêtements contaminés par le produit. Les symptômes d'empoisonnement peuvent apparaître après de nombreuses heures seulement; une surveillance médicale est donc nécessaire au moins 48 heures après un accident. Autoprotection du secouriste d'urgence Position et transport en position latérale stable · après inhalation : Donner de l'air frais ou de l'oxygène; demander d'urgence une assistance médicale. En cas d'inconscience, coucher et transporter la personne en position latérale stable. Donner de l'air frais en abondance et consulter un médecin pour plus de sécurité. · après contact avec la peau : Si des symptômes apparaissent, consulter un médecin. Laver immédiatement à l'eau et au savon et bien rincer. Enlever immédiatement les vêtements contaminés. · après contact avec les yeux : Lavage avec de l'eau en écartant les paupières plusieurs minutes et consulter un médecin. · après ingestion : Faire boire de l'eau en abondance et donner de l'air frais. Consulter immédiatement un médecin. Ne pas faire vomir, demander d'urgence une assistance médicale. Consulter immédiatement un médecin. Présenter l'emballage ou l'étiquette au médecin traitant. · 4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés Pas d'autres informations importantes disponibles. · 4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires Pas d'autres informations importantes disponibles. RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie · 5.1 Moyens d’extinction · Moyens d'extinction: CO2, poudre d'extinction ou eau pulvérisée. Combattre les foyers importants avec de l'eau pulvérisée. · Produits extincteurs déconseillés pour des raisons de sécurité : Jet d'eau à grand débit. · 5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange Formation de gaz toxiques en cas d'échauffement ou d'incendie. · 5.3 Conseils aux pompiers · Equipement spécial de sécurité : Porter un appareil de respiration indépendant de l'air ambiant · Autres indications Les résidus de l'incendie et l'eau contaminée ayant servi à l'éteindre doivent impérativement être éliminés conformément aux directives administratives (suite page 4) FR
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Le plan de sécurité du site est à respecter. Risque d'éclatement et d'explosion en raison de l'augmentation de la pression lors de l'échauffement. En cas d'incendie, refroidir les récipients stockés dans les environs avec de l'eau pulvérisée. RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle · 6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence Des travaux doivent être effectués uniquement par du personnel formé. Mettre les personnes en sécurité. Porter un équipement de sécurité. Eloigner les personnes non protégées. · 6.2 Précautions pour la protection de l’environnement Ne pas rejeter à l'égout, ni dans le milieu naturel. En cas de pénétration dans les eaux ou les égouts, avertir les autorités compétentes. · 6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage: Absorber les matériaux à l'aide de produits absorbants (par ex.: sable, terres d'infusoires) et suivre les consignes de traitement des déchets. Utiliser un neutralisant. Evacuer les matériaux contaminés en tant que déchets conformément au point 13. Assurer une aération suffisante. Absorber dans du sable, de la terre ou un matériau absorbant similaire. · 6.4 Référence à d’autres rubriques Afin d'obtenir des informations sur une manipulation sûre, consulter le chapitre 7 Afin d'obtenir des informations sur les équipements de protection personnels, consulter le chapitre 8 Afin d'obtenir des informations sur l'élimination, consulter le chapitre 13 RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage · 7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Protéger de la forte chaleur et du rayonnement direct du soleil Travailler avec un apport d'air frais (ouvrir les fenêtres et les portes). Veiller à une bonne ventilation/aspiration du poste de travail. Eviter le dégagement d'aérosols. Ne doit pas être laissé à la portée des enfants · Préventions des incendies et des explosions: Aucune mesure particulière n'est requise. · 7.2 Conditions d’un stockage sûr, y compris les éventuelles incompatibilités · Stockage : · Exigences concernant les lieux et conteneurs de stockage : Ne pas stocker les bidons sans couvercles. Ne pas stocker dans les espaces destinés aux pauses ou de séjour. · Indications concernant le stockage commun : Ne pas stocker avec les aliments Veuillez considérer les VCI - concepts pour les stockages en commun des produits chimiques. · Autres indications sur les conditions de stockage : Tenir les emballages hermétiquement fermés Fermer à clé et interdire l'accès aux enfants · 7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Pas d'autres informations importantes disponibles. *
RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle · 8.1 Paramètres de contrôle · Composants présentant des valeurs-seuil à surveiller par poste de travail : Le produit ne contient pas en quantité significative des substances présentant des valeurs-seuil à surveiller par poste de travail. (suite page 5) FR
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· Indications complémentaires : Le présent document s'appuie sur les listes en vigueur au moment de son élaboration. · 8.2 Contrôles de l’exposition · Contrôles techniques appropriés Prévoir un lavabo dans la zone de travail Préparer une douche oculaire ou un flacon de rinçage oculaire · Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle · Mesures générales de protection et d'hygiène : Enlever les restes de produits de la peau avec des produits de nettoyage adaptés. Ne pas utiliser des solvants ou des diluants pour le nettoyage de la peau. Respecter les mesures de sécurité usuelles pour l'utilisation de produits chimiques. Tenir à l'écart de produits alimentaires, de boissons et de nourriture pour animaux. Retirer immédiatement les vêtements souillés ou humectés. Eviter tout contact avec les yeux et avec la peau Au travail, ne pas manger, ni boire, ni fumer, ni priser Protection préventive de la peau par un onguent Veiller à un nettoyage à fond de la peau après le travail et avant les pauses · Protection respiratoire : En cas d'exposition faible ou de courte durée, filtre respirateur; en cas d'exposition intense ou durable, utiliser un appareil de respiration indépendant de l'air ambiant. Filtre à gaz A (brun) en cas de conditions incertaines ou dans des locaux étroits et non ventilés. En cas de pulvérisation, porter un filtre combiné A2-P2 (brun/blanc). · Protection des mains : Lorsque l'on porte des gants de protection, il est recommandé de porter des sous-gants en coton. Le matériau des gants doit être imperméable et résistant au produit / à la substance / à la préparation. Choix du matériau des gants en fonction des temps de pénétration, du taux de perméabilité et de la dégradation. · Matériau des gants Butylcaoutchouc - II R : épaisseur 0,425mm ; temps de rupture 480 min Caoutchouc nitrile- II R : épaisseur 0,425mm ; temps de rupture 480 min Le choix de gants appropriés dépend non seulement du matériau, mais aussi d'autres critères de qualité qui peuvent varier d'un fabricant à l'autre. Puisque le produit représente une préparation composée de plusieurs substances, la résistance des matériaux des gants ne peut pas être calculée à l'avance et doit, alors, être contrôlée avant l'utilisation. · Temps de pénétration du matériau des gants Le temps de pénétration exact est à déterminer par le fabricant des gants de protection et à respecter. · Protection des yeux/du visage Lunettes de protection hermétiques. En cas de risque d'éclaboussures : lunettes en osier Protection des yeux appropriée : Lunettes en osier. (DIN EN 166) · Protection du corps : Vêtement de protection résistant aux acides Vêtement de protection résistant aux liquides alcalins Tablier Bleu de travail à partir de coton lourde. Les vêtements contaminés doivent être nettoyés à fond avant d'être réutilisés. *
RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques · 9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles · Indications générales. · État physique liquide · Couleur : incolore · Odeur : aminée (suite page 6) FR
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· Seuil olfactif: · Point de fusion : · Point d’ébullition ou point initial d'ébullition et intervalle d'ébullition · Inflammabilité · Limites inférieure et supérieure d'explosion · inférieure : · supérieure : · Point d'éclair : · Température de décomposition : · pH · Viscosité : · Viscosité cinématique · dynamique à 20 °C: · Solubilité · l'eau : · Coefficient de partage n-octanol/eau (valeur log) · Pression de vapeur : · Densité et/ou densité relative · Densité à 20 °C: · Densité relative. · Densité de vapeur:
Non déterminé. non déterminé >100 °C Non applicable. Non déterminé. Non déterminé. 94 °C Non déterminé. Le mélange n’est pas soluble (dans l’eau). Non déterminé. 145 mPas non ou peu miscible Non déterminé. Non déterminé. 1,04 g/cm³ Non déterminé. Non déterminé.
· 9.2 Autres informations · Aspect: · Forme : liquide · Indications importantes pour la protection de la santé et de l'environnement ainsi que pour la sécurité. · Température d'auto-inflammation Le produit ne s'enflamme pas spontanément. · Danger d'explosion : Le produit n'est pas explosif. · Teneur en solvants : · Teneur en substances solides : 0,0 % · Modification d'état · Vitesse d'évaporation. Non déterminé. · Informations concernant les classes de danger physique · Substances et mélanges explosibles · Gaz inflammables · Aérosols · Gaz comburants · Gaz sous pression · Liquides inflammables · Matières solides inflammables · Substances et mélanges autoréactifs · Liquides pyrophoriques · Matières solides pyrophoriques · Matières et mélanges auto-échauffants · Substances et mélanges qui dégagent des gaz inflammables au contact de l’eau · Liquides comburants · Matières solides comburantes · Peroxydes organiques
néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant (suite page 7) FR
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· Substances ou mélanges corrosifs pour les métaux · Explosibles désensibilisés
néant néant
RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité · 10.1 Réactivité Pas d'autres informations importantes disponibles. · 10.2 Stabilité chimique · Décomposition thermique / conditions à éviter : Pas de décomposition en cas d'usage conforme. · 10.3 Possibilité de réactions dangereuses Réaction exothermique · 10.4 Conditions à éviter Pas d'autres informations importantes disponibles. · 10.5 Matières incompatibles: Acides · 10.6 Produits de décomposition dangereux: Pas de produits de décomposition dangereux connus *
RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques · 11.1 Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) no 1272/2008 · Toxicité aiguë : Nocif par inhalation. · Valeurs LD/LC50 déterminantes pour la classification : 100-51-6 alcool benzylique Oral LD50 1.200 mg/kg (ATE) 1.040 mg/kg (mouse) 1.620 mg/kg (Rat) Dermique LD50 >2.000 mg/kg (Lapin) Inhalatoire LC50 4,178 mg/l (Rat) (OECD 403) 2855-13-2 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine Oral LD50 1.030 mg/kg (ATE) 1.030 mg/kg (Rat) (OECD 401) Dermique LD50 1.840 mg/kg (Lapin) >2.000 mg/kg (Rat) · de la peau : Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. · des yeux : Provoque de graves lésions des yeux. · Sensibilisation : Peut provoquer une allergie cutanée. · Mutagénicité sur les cellules germinales Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Cancérogénicité Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Toxicité pour la reproduction Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) - exposition unique Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) - exposition répétée Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Danger par aspiration Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Indications toxicologiques complémentaires : sensibilisant (suite page 8) FR
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· 11.2 Informations sur les autres dangers · Propriétés perturbant le système endocrinien Aucun des composants n’est compris. RUBRIQUE 12: Informations écologiques · 12.1 Toxicité · Toxicité aquatique : 100-51-6 alcool benzylique EC 50 390 mg/kg /(24h) (Pseudomas putida) LC50/96h 460 mg/l (Pimephales promelas) (EPA OPP 72-1) 645 mg/l (Goldorfe) EC10 >658 mg/l /16h (Pseudomas putida) (DIN 38412) EC50 (48h) 230 mg/l (Daphnia magna) (OECD 202) EC/LC50 (72h) (statique) 770 mg/l (Pseudokirchneriella subcapitata) (OECD 201) NOEC 51 mg/l /21d (Daphnia magna) (OECD 211) 310 mg/l (Pseudokirchneriella subcapitata) (OECD 201) 2855-13-2 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine LC50/96h 110 mg/l (Leuciscus idus) (OECD 203) EC50 (48h) 23 mg/l (Daphnia magna) (OECD TG 202) EC/10/18h 1.120 mg/l (Pseudomas putida) (Bringmann and Kühn 10, 87-98 (1977)) ERC50 >50 mg/l (Scenedesmus subspicatus) (EG 88/302 (72h)) · 12.2 Persistance et dégradabilité Pas d'autres informations importantes disponibles. · 12.3 Potentiel de bioaccumulation Pas d'autres informations importantes disponibles. · 12.4 Mobilité dans le sol Pas d'autres informations importantes disponibles. · 12.5 Résultats des évaluations PBT et vPvB · PBT: Non applicable. · vPvB: Non applicable. · 12.6 Propriétés perturbant le système endocrinien Le produit ne contient pas de substances avec des propriétés perturbatrices endocriniennes. · 12.7 Autres effets néfastes · Remarque : Nocif pour les poissons. · Autres indications écologiques : · Indications générales : Catégorie de pollution des eaux 2 (Classification propre) : polluant Ne pas laisser pénétrer dans la nappe phréatique, les eaux ou la canalisation. Ne doit pas pénétrer à l'état non dilué ou non neutralisé dans les eaux usées ou le collecteur. Danger pour l'eau potable dès fuite d'une petite quantité dans le sous-sol. Nocif pour les organismes aquatiques. RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination · 13.1 Méthodes de traitement des déchets · Recommandation : Doit faire l'objet d'un traitement spécial conformément aux prescriptions légales. Ne doit pas être évacué avec les ordures ménagères. Ne pas laisser pénétrer dans les égouts. · Catalogue européen des déchets 08 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBU- TION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION 08 01 00 déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis (suite page 9) FR
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08 01 11* déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses HP6 Toxicité aiguë HP8 Corrosif HP13 Sensibilisant HP14 Écotoxique · Emballages non nettoyés : · Recommandation : Evacuation conformément aux prescriptions légales. *
RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport · 14.1 Numéro ONU ou numéro d’identification · DOT, ADR, IMDG, IATA UN2735 · 14.2 Désignation officielle de transport de l’ONU · DOT Amines, liquid, corrosive, n.o.s. (4,4'Isopropylidendiphenol, oligomeric reaction products with 1-chloro-2,3-epoxypropane, reaction products with 3-aminomethyl-3,5,5-trimethylcyclohexylamine, benzyl alcohol) · ADR 2735 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. (4,4'-Isopropylidendiphenol, oligomeric reaction products with 1-chloro-2,3-epoxypropane, reaction products with 3-aminomethyl-3,5,5trimethylcyclohexylamine, alcool benzylique) · IMDG, IATA AMINES, LIQUID, CORROSIVE, N.O.S. (4,4'Isopropylidendiphenol, oligomeric reaction products with 1-chloro-2,3-epoxypropane, reaction products with 3-aminomethyl-3,5,5-trimethylcyclohexylamine, benzyl alcohol) · 14.3 Classe(s) de danger pour le transport · DOT
· Classe
8 Matières corrosives.
· ADR, IMDG, IATA
· Classe · Étiquette
8 Matières corrosives. 8
· 14.4 Groupe d’emballage · DOT, ADR, IMDG, IATA
II
· 14.5 Dangers pour l’environnement · Polluant marin :
Non
· 14.6 Précautions particulières à prendre par l’utilisateur Attention: Matières corrosives. · Indice Kemler : 80 (suite page 10) FR
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· No EMS : · Segregation groups · Stowage Category · Segregation Code
F-A,S-B (SGG18) Alkalis A SG35 Stow "separated from" SGG1-acids
· 14.7 Transport maritime en vrac conformément aux instruments de l’OMI
Non applicable.
· Indications complémentaires de transport : · DOT · Quantity limitations · ADR · Quantités limitées (LQ) · Quantités exceptées (EQ)
· Catégorie de transport · Code de restriction en tunnels · IMDG · Limited quantities (LQ) · Excepted quantities (EQ)
· "Règlement type" de l'ONU:
On passenger aircraft/rail: 1 L On cargo aircraft only: 30 L 1L Code: E2 Quantité maximale nette par emballage intérieur: 30 ml Quantité maximale nette par emballage extérieur: 500 ml 2 E 1L Code: E2 Maximum net quantity per inner packaging: 30 ml Maximum net quantity per outer packaging: 500 ml UN 2735 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. (4,4'-ISOPROPYLIDENDIPHENOL, OLIGOMERIC REACTION PRODUCTS WITH 1CHLORO-2,3-EPOXYPROPANE, REACTION PRODUCTS WITH 3-AMINOMETHYL-3,5,5TRIMETHYLCYCLOHEXYLAMINE, ALCOOL BENZYLIQUE), 8, II
RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation · 15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement · Directive 2012/18/UE · Substances dangereuses désignées - ANNEXE I Aucun des composants n’est compris. · RÈGLEMENT (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (POP) Aucun des composants n’est compris. · RÈGLEMENT (CE) N° 1907/2006 ANNEXE XVII Conditions de limitation: 3 · Directive 2011/65/UE relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques – Annexe II Aucun des composants n’est compris. · RÈGLEMENT (UE) 2019/1148 · Annexe I - PRÉCURSEURS D’EXPLOSIFS FAISANT L’OBJET DE RESTRICTIONS (Valeur limite maximale aux fins de l’octroi d’une licence en vertu de l’article 5, paragraphe 3) Aucun des composants n’est compris. · Annexe II - PRÉCURSEURS D’EXPLOSIFS DEVANT FAIRE L’OBJET D’UN SIGNALEMENT Aucun des composants n’est compris. (suite page 11) FR
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· Règlement (CE) n° 273/2004 relatif aux précurseurs de drogues Aucun des composants n’est compris. · Règlement (CE) n° 111/2005 fixant des règles pour la surveillance du commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers Aucun des composants n’est compris. · Prescriptions nationales : Le produit est soumis à l'obligation de marquage selon la dernière version en vigueur de l'ordonnance sur les produits dangereux. · 15.2 Évaluation de la sécurité chimique: Une évaluation de la sécurité chimique n'a pas été réalisée. RUBRIQUE 16: Autres informations Ces indications sont fondées sur l'état actuel de nos connaissances, mais ne constituent pas une garantie quant aux propriétés du produit et ne donnent pas lieu à un rapport juridique contractuel. · Phrases importantes H302 Nocif en cas d'ingestion. H312 Nocif par contact cutané. H314 Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H317 Peut provoquer une allergie cutanée. H318 Provoque de graves lésions des yeux. H319 Provoque une sévère irritation des yeux. H331 Toxique par inhalation. H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. · Contact : Département Environnement & Sécurité · Date de la version précédente: 23.07.2024 · Numéro de la version précédente: 40 · Acronymes et abréviations: ADR: Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route IMDG: International Maritime Code for Dangerous Goods DOT: US Department of Transportation IATA: International Air Transport Association GHS: Globally Harmonised System of Classification and Labelling of Chemicals EINECS: European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances ELINCS: European List of Notified Chemical Substances CAS: Chemical Abstracts Service (division of the American Chemical Society) LC50: Lethal concentration, 50 percent LD50: Lethal dose, 50 percent PBT: Persistent, Bioaccumulative and Toxic vPvB: very Persistent and very Bioaccumulative ATE: Acute toxicity estimate values (ETAValeurs d'estimation de la toxicité aiguë) Acute Tox. 4: Toxicité aiguë – Catégorie 4 Acute Tox. 3: Toxicité aiguë – Catégorie 3 Skin Corr. 1B: Corrosion cutanée/irritation cutanée – Catégorie 1B Eye Dam. 1: Lésions oculaires graves/irritation oculaire – Catégorie 1 Eye Irrit. 2: Lésions oculaires graves/irritation oculaire – Catégorie 2 Skin Sens. 1: Sensibilisation cutanée – Catégorie 1 Skin Sens. 1A: Sensibilisation cutanée – Catégorie 1A Skin Sens. 1B: Sensibilisation cutanée – Catégorie 1B Aquatic Chronic 2: Dangers pour le milieu aquatique- toxicité à long terme pour le milieu aquatique – Catégorie 2 Aquatic Chronic 3: Dangers pour le milieu aquatique- toxicité à long terme pour le milieu aquatique – Catégorie 3
· * Données modifiées par rapport à la version précédente FR