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Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31 Date d'impression : 03.12.2021 *
Numéro de version 15
Révision: 03.12.2021
RUBRIQUE 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/de l’entreprise · 1.1 Identificateur de produit · Nom du produit ASODUR-LE (B-Komp.) · 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Pas d'autres informations importantes disponibles. · Emploi de la substance / de la préparation Couche époxy · 1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité · Producteur/fournisseur : Schomburg Lux S.à.r.l. 23 Potaschberg L - 6776 Grevenmacher Luxemburg Tel.: 00352 719 853 E-Mail: info@schomburg.lu · Service chargé des renseignements : Département " sécurité des produits " · 1.4 Numéro d’appel d’urgence Numéro ORFILA (INRS), 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7: + 33 (0)1 45 42 59 59
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RUBRIQUE 2: Identification des dangers · 2.1 Classification de la substance ou du mélange · Classification selon le règlement (CE) n° 1272/2008 GHS05 corrosion Skin Corr. 1B Eye Dam. 1
H314 Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H318 Provoque de graves lésions des yeux.
GHS09 environnement Aquatic Chronic 2 H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. GHS07 Skin Sens. 1
H317 Peut provoquer une allergie cutanée.
· 2.2 Éléments d’étiquetage · Etiquetage selon le règlement (CE) n° 1272/2008 Le produit est classifié et étiqueté selon le règlement CLP. · Pictogrammes de danger GHS05, GHS07, GHS09 · Mention d'avertissement Danger · Composants dangereux déterminants pour l'étiquetage: O,O-Bis(2-aminopropyl)polypropyleneglycol phenol 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine m-phénylenebis(methylamine) (suite page 2) FR
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Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31 Date d'impression : 03.12.2021
Nom du produit ASODUR-LE (B-Komp.) (suite de la page 1)
· Mentions de danger H314 Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H317 Peut provoquer une allergie cutanée. H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. · Conseils de prudence P260 Ne pas respirer les poussières ou les brouillards. P273 Éviter le rejet dans l'environnement. P303+P361+P353 EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l'eau [ou se doucher]. P305+P351+P338 EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. P405 Garder sous clef. P501 Éliminer le contenu/récipient conformément à la réglementation locale/régionale/ nationale/internationale. · 2.3 Autres dangers · Résultats des évaluations PBT et vPvB · PBT: Non applicable. · vPvB: Non applicable. · Détermination des propriétés perturbant le système endocrinien 61788-44-1 phenol: Liste II *
RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants · 3.2 Mélanges · Description : Préparation du durcisseur, formulation Amine · Composants contribuant aux dangers: CAS: 9046-10-0 O,O-Bis(2-aminopropyl)polypropyleneglycol Numéro CE: 618-561-0 Skin Corr. 1B, H314; Eye Dam. 1, H318; Aquatic Chronic 3, H412 CAS: 61788-44-1 EINECS: 262-975-0
phenol Aquatic Chronic 2, H411; 1, H317
25-50%
25-50% Skin Irrit. 2, H315; Skin Sens.
CAS: 2855-13-2 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine 10-25% EINECS: 220-666-8 Skin Corr. 1B, H314; Eye Dam. 1, H318; Acute Tox. 4, Numéro index: 612-067-00-9 H302; Acute Tox. 4, H312; Skin Sens. 1, H317; Aquatic Chronic 3, H412 CAS: 1477-55-0 EINECS: 216-032-5
m-phénylenebis(methylamine) 2,5-10% Skin Corr. 1B, H314; Acute Tox. 4, H302; Acute Tox. 4, H332; Skin Sens. 1, H317; Aquatic Chronic 3, H412 · Indications complémentaires : Pour le libellé des phrases de risque citées, se référer au chapitre 16. *
RUBRIQUE 4: Premiers secours · 4.1 Description des mesures de premiers secours · Indications générales : Autoprotection du secouriste d'urgence Eloigner immédiatement les vêtements contaminés par le produit. Les symptômes d'empoisonnement peuvent apparaître après de nombreuses heures seulement; une surveillance médicale est donc nécessaire au moins 48 heures après un accident. Autoprotection du secouriste d'urgence Sortir les sujets de la zone dangereuse et les allonger (suite page 3) FR
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Ne pas laisser les sujets sans surveillance · après inhalation : Donner de l'air frais ou de l'oxygène; demander d'urgence une assistance médicale. En cas d'inconscience, coucher et transporter la personne en position latérale stable. · après contact avec la peau : Un traitement médical immédiat est nécessaire car des brûlures par acide non traitées provoquent des plaies difficilement guérissables Laver immédiatement à l'eau et au savon et bien rincer. Retirer directement les vêtements salis. · après contact avec les yeux : Lavage avec de l'eau en écartant les paupières plusieurs minutes et consulter un médecin. · après ingestion : Consulter immédiatement un médecin. Faire boire de l'eau en abondance et donner de l'air frais. Consulter immédiatement un médecin. Présenter l'emballage ou l'étiquette au médecin consulté. · 4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différés Douleurs gastro-intestinales et abdominales, en cas d'ingestion, il existe un risque de perforation de l'œsophage et de l'estomac (fort effet corrosif). Effets corrosifs sur la peau, les yeux et les voies respiratoires. · 4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires Observation subséquente de cas de pneumonie et d'oedème pulmonaire *
RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie · 5.1 Moyens d’extinction · Moyens d'extinction: CO2, poudre d'extinction ou eau pulvérisée. Combattre les foyers importants avec de l'eau pulvérisée. · Produits extincteurs déconseillés pour des raisons de sécurité : Jet d'eau à grand débit. · 5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange Formation de gaz toxiques en cas d'échauffement ou d'incendie. Oxyde d'azote (NOx) Monoxyde de carbone (CO) Kohlendioxid Ammoniac Phénols · 5.3 Conseils aux pompiers · Equipement spécial de sécurité : Porter un appareil de respiration indépendant de l'air ambiant Porter un vêtement de protection totale · Autres indications Les résidus de l'incendie et l'eau contaminée ayant servi à l'éteindre doivent impérativement être éliminés conformément aux directives administratives Le plan de sécurité du site est à respecter. Contient des combinaisons contenant des époxys. Suivre les consignes du producteur. Rassembler séparément l'eau d'extinction contaminée, ne pas l'envoyer dans les canalisations RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle · 6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence Des travaux doivent être effectués uniquement par du personnel formé. Porter un équipement de sécurité. Eloigner les personnes non protégées. · 6.2 Précautions pour la protection de l’environnement Ne pas rejeter à l'égout, ni dans le milieu naturel. · 6.3 Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage: Absorber les matériaux à l'aide de produits absorbants (par ex.: sable, terres d'infusoires) et suivre les consignes de traitement des déchets. (suite page 4) FR
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Evacuer les matériaux contaminés en tant que déchets conformément au point 13. · 6.4 Référence à d’autres rubriques Afin d'obtenir des informations sur une manipulation sûre, consulter le chapitre 7 Afin d'obtenir des informations sur les équipements de protection personnels, consulter le chapitre 8 Afin d'obtenir des informations sur l'élimination, consulter le chapitre 13 *
RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage · 7.1 Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Travailler dans un endroit aéré (ouvrir portes et fenêtres) éviter éclaboussure . Ne pas vaporiser sur des surfaces chaudes. Veiller à une bonne ventilation/aspiration du poste de travail. Eviter le dégagement d'aérosols. Tenir hors de portée des enfants. · Préventions des incendies et des explosions: Tenir à l'abri de sources d'inflammation - ne pas fumer. · 7.2 Conditions d’un stockage sûr, y compris les éventuelles incompatibilités · Stockage : · Exigences concernant les lieux et conteneurs de stockage : Ne pas stocker les bidons sans couvercles. Conserver le récipient bien fermé dans un endroit sec et bien ventilé. Ne pas utiliser des récipients: cuivre , alliages de cuivre et les surfaces galvanisées. · Indications concernant le stockage commun : Ne pas stocker avec les aliments Veuillez considérer les VCI - concepts pour les stockages en commun des produits chimiques. · Autres indications sur les conditions de stockage : Tenir les emballages hermétiquement fermés Fermer à clé et interdire l'accès aux enfants · 7.3 Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Pas d'autres informations importantes disponibles.
RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle · 8.1 Paramètres de contrôle · Composants présentant des valeurs-seuil à surveiller par poste de travail : 1477-55-0 m-phénylenebis(methylamine) (2,5-10%) VLEP Valeur momentanée: 0,1 mg/m³ · Indications complémentaires : Le présent document s'appuie sur les listes en vigueur au moment de son élaboration. · 8.2 Contrôles de l’exposition · Contrôles techniques appropriés Prévoir un endroit pour se laver dans le périmètre de travail. Prévoir une douche pour les yeux ou du spray pour les yeux. · Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle · Mesures générales de protection et d'hygiène : Retirer les résines époxys de la peau uniquement en utilisant des produits adaptés. En aucun cas, utiliser des solvant s pour nettoyer la peau. Des gants souillés par l'époxy sont à éliminer. Se référer pour ceci aux paragraphes d'élimination des déchets. Respecter les mesures de sécurité usuelles pour l'utilisation de produits chimiques. Tenir à l'écart de produits alimentaires, de boissons et de nourriture pour animaux. Retirer immédiatement les vêtements souillés ou humectés. Eviter tout contact avec les yeux et avec la peau Au travail, ne pas manger, ni boire, ni fumer, ni priser Protection préventive de la peau par un onguent Veiller à un nettoyage à fond de la peau après le travail et avant les pauses (suite page 5) FR
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· Protection respiratoire : Type de filtre recommandé : A En cas d'exposition faible ou de courte durée, filtre respirateur; en cas d'exposition intense ou durable, utiliser un appareil de respiration indépendant de l'air ambiant. · Protection des mains : Gang de protection enduit de nitrile d'épaisseur de matériau de catégorie III : 0,425 mm, temps d'ouverture > 480 minutes. (par exemple, Sol-vex 37-900) Les gants fins à usage unique ne sont pas adaptés pour un usage répété ou à long terme. Utiliser des gants en nitrile, en caoutchouc Butyl. Lors de l'utilisation de gants de protection, il est recommandé de porter des sous-gants en coton. Le matériau des gants doit être imperméable et résistant au produit / à la substance / à la préparation. À cause du manque de tests, aucune recommandation pour un matériau de gants pour le produit / la préparation / le mélange de produits chimiques ne peut être donnée. Choix du matériau des gants en fonction des temps de pénétration, du taux de perméabilité et de la dégradation. · Matériau des gants Le choix de gants appropriés dépend non seulement du matériau, mais aussi d'autres critères de qualité qui peuvent varier d'un fabricant à l'autre. Puisque le produit représente une préparation composée de plusieurs substances, la résistance des matériaux des gants ne peut pas être calculée à l'avance et doit, alors, être contrôlée avant l'utilisation. · Temps de pénétration du matériau des gants Le temps de pénétration exact est à déterminer par le fabricant des gants de protection et à respecter. · Des gants dans les matériaux suivants ne sont pas appropriés: Gants en cuir Gants en tissu épais · Protection des yeux/du visage Lunettes de protection hermétiques. · Protection du corps : Vêtements de travail protecteurs. Les vêtements contaminés sont à nettoyer soigneusement avant leur prochaine utilisation. *
RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques · 9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles · Indications générales. · État physique liquide · Couleur : jaunâtre · Odeur : aminée · Seuil olfactif: Non déterminé. · Point de fusion : non déterminé · Point d’ébullition ou point initial d'ébullition et intervalle d'ébullition >200 °C · Inflammabilité Non applicable. · Limites inférieure et supérieure d'explosion · inférieure : Non déterminé. · supérieure : Non déterminé. · Point d'éclair : >100 °C · Température d'auto-inflammation Le produit ne s'enflamme pas spontanément. · Température de décomposition : Non déterminé. · pH Le mélange n’est pas soluble (dans l’eau). · Viscosité : · Viscosité cinématique Non déterminé. · dynamique à 20 °C: 399 mPas (ISO 3219) · Solubilité · l'eau : non ou peu miscible (suite page 6) FR
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· Coefficient de partage n-octanol/eau (valeur log) · Pression de vapeur : · Densité et/ou densité relative · Densité à 20 °C: · Densité relative. · Densité de vapeur:
Non déterminé. Non déterminé. 1,06 g/cm³ Non déterminé. Non déterminé.
· 9.2 Autres informations · Aspect: · Forme : liquide · Indications importantes pour la protection de la santé et de l'environnement ainsi que pour la sécurité. · Danger d'explosion : Le produit n'est pas explosif. · Modification d'état · Vitesse d'évaporation. Non déterminé. · Informations concernant les classes de danger physique · Substances et mélanges explosibles · Gaz inflammables · Aérosols · Gaz comburants · Gaz sous pression · Liquides inflammables · Matières solides inflammables · Substances et mélanges autoréactifs · Liquides pyrophoriques · Matières solides pyrophoriques · Matières et mélanges auto-échauffants · Substances et mélanges qui dégagent des gaz inflammables au contact de l’eau · Liquides comburants · Matières solides comburantes · Peroxydes organiques · Substances ou mélanges corrosifs pour les métaux · Explosibles désensibilisés
néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant néant
RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité · 10.1 Réactivité Pas d'autres informations importantes disponibles. · 10.2 Stabilité chimique · Décomposition thermique / conditions à éviter : Pas de décomposition en cas d'usage conforme. · 10.3 Possibilité de réactions dangereuses Réaction exothermique Réactions aux acides puissants et aux agents d'oxydation · 10.4 Conditions à éviter Chaleur, flammes nues et autres sources d'ignition. · 10.5 Matières incompatibles: acides Agents d'oxydation forts · 10.6 Produits de décomposition dangereux: Pas de produits de décomposition dangereux connus FR
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RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques · 11.1 Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) no 1272/2008 · Toxicité aiguë : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Valeurs LD/LC50 déterminantes pour la classification : 9046-10-0 O,O-Bis(2-aminopropyl)polypropyleneglycol Oral LD50 2.885,3 mg/kg (Rat) (OECD 401) Dermique LD50 2.979,7 mg/kg (Lapin) 61788-44-1 phenol Oral LD50 >2.000 mg/kg (Rat) Dermique LD50 >2.000 mg/kg (Rat) 2855-13-2 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine Oral LD50 1.030 mg/kg (Rat) (OECD 401) Dermique LD50 1.840 mg/kg (Lapin) >2.000 mg/kg (Rat) Inhalatoire LC50/4 h >5,01 mg/l (Rat) (OECD 403) 1477-55-0 m-phénylenebis(methylamine) Oral LD50 930 mg/kg (Rat) (OECD 401) Dermique LD50 >3.100 mg/kg (Lapin) (OECD 402) Inhalatoire LC50/4 h 1,34 mg/l (Rat) (OECD 403) · Symptômes significatifs dans les tests sur animaux : 9046-10-0 O,O-Bis(2-aminopropyl)polypropyleneglycol NOAEL 30 mg/kg (Rat) (OECD 421) · de la peau : Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. · des yeux : Provoque de graves lésions des yeux. · Sensibilisation : Peut provoquer une allergie cutanée. · Mutagénicité sur les cellules germinales Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Cancérogénicité Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Toxicité pour la reproduction Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) - exposition unique Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) - exposition répétée Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Danger par aspiration Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis. · Indications toxicologiques complémentaires : Irritant · 11.2 Informations sur les autres dangers · Propriétés perturbant le système endocrinien 61788-44-1 phenol: Liste II
RUBRIQUE 12: Informations écologiques · 12.1 Toxicité · Toxicité aquatique : 9046-10-0 O,O-Bis(2-aminopropyl)polypropyleneglycol LC50/96h >15 mg/l (fish toxicity) (OECD 203) (suite page 8) FR
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EC50 (48h) (statique) 80 mg/l (Daphnia magna) (OECD 202) ERC50 (statique) 15 mg/l (algae toxicity) (OECD 201) 61788-44-1 phenol EC50 (48h) EC/LC50 (72h) LL50
1-10 mg/l (Daphnia magna) 3,14 mg/l (Scenedesmus subspicatus) 14,8 mg/l (fish toxicity)
2855-13-2 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine LC50/96h 110 mg/l (Leuciscus idus) (OECD 203) EC50 (48h) 23 mg/l (Daphnia magna) (OECD TG 202) EC/10/18h 1.120 mg/l (Pseudomas putida) (Bringmann and Kühn 10, 87-98 (1977)) ERC50 >50 mg/l (Scenedesmus subspicatus) (EG 88/302 (72h)) 1477-55-0 m-phénylenebis(methylamine) LC50/96h 87,6 mg/l (fish toxicity) >100 mg/l (for) >100 mg/l (Danio rerio) EC50 (48h) 15,2 mg/l (Daphnia magna) EC/LC50 (72h) 20,3 mg/l (algae toxicity) · 12.2 Persistance et dégradabilité Pas d'autres informations importantes disponibles. · 12.3 Potentiel de bioaccumulation Pas d'autres informations importantes disponibles. · 12.4 Mobilité dans le sol Pas d'autres informations importantes disponibles. · 12.5 Résultats des évaluations PBT et vPvB · PBT: Non applicable. · vPvB: Non applicable. · 12.6 Propriétés perturbant le système endocrinien Pour les informations relatives aux propriétés perturbant le système endocrinien, se référer à la rubrique 11. · 12.7 Autres effets néfastes · Remarque : Toxique chez les poissons. · Autres indications écologiques : · Indications générales : Catégorie de pollution des eaux 2 (Classification propre) : polluant Ne pas laisser pénétrer dans la nappe phréatique, les eaux ou la canalisation. Ne doit pas pénétrer à l'état non dilué ou non neutralisé dans les eaux usées ou le collecteur. Danger pour l'eau potable dès fuite d'une petite quantité dans le sous-sol. Dans les eaux, également toxique pour les poissons et le plancton. Toxique pour les organismes aquatiques. *
RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination · 13.1 Méthodes de traitement des déchets · Recommandation : Doit faire l'objet d'un traitement spécial conformément aux prescriptions légales. Le matériel durci mélangé avec le durcisseur peut être, après consultation des charges, être considéré comme ordures ménagères. Ne doit pas être évacué avec les ordures ménagères. Ne pas laisser pénétrer dans les égouts. · Catalogue européen des déchets 08 00 00 DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBU- TION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION 08 01 00 déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis 08 01 11* déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses (suite page 9) FR
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HP6 HP8 HP13 HP14
Toxicité aiguë Corrosif Sensibilisant Écotoxique
· Emballages non nettoyés : · Recommandation : Evacuation conformément aux prescriptions légales. *
RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport · 14.1 Numéro ONU ou numéro d’identification · DOT, ADR, IMDG, IATA UN2735 · 14.2 Désignation officielle de transport de l’ONU · DOT Amines, liquid, corrosive, n.o.s. (O,O-Bis(2aminopropyl)polypropyleneglycol, mphenylenebis(methylamine)) · ADR 2735 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. (O,O-Bis(2-aminopropyl)polypropyleneglycol, mphénylenebis(methylamine)), DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT · IMDG AMINES, LIQUID, CORROSIVE, N.O.S. (O,OBis(2-aminopropyl)polypropyleneglycol, mphenylenebis(methylamine)), MARINE POLLUTANT · IATA AMINES, LIQUID, CORROSIVE, N.O.S. (O,OBis(2-aminopropyl)polypropyleneglycol, mphenylenebis(methylamine)) · 14.3 Classe(s) de danger pour le transport · DOT
· Classe
8 Matières corrosives.
· ADR, IMDG
· Classe · Étiquette
8 Matières corrosives. 8
· IATA
· Class · Label
· 14.4 Groupe d’emballage · DOT, ADR, IMDG, IATA
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· 14.5 Dangers pour l’environnement · Polluant marin : · Marquage spécial (ADR):
Le produit contient matières dangereuses pour l'environnement : phenol Non Signe conventionnel (poisson et arbre) Signe conventionnel (poisson et arbre)
· 14.6 Précautions particulières à prendre par l’utilisateur Attention: Matières corrosives. · Indice Kemler : 80 · No EMS : F-A,S-B · Segregation groups Alkalis · Stowage Category A · Segregation Code SG35 Stow "separated from" SGG1-acids · 14.7 Transport maritime en vrac conformément aux instruments de l’OMI
Non applicable.
· Indications complémentaires de transport : · DOT · Quantity limitations · ADR · Quantités limitées (LQ) · Quantités exceptées (EQ)
· Catégorie de transport · Code de restriction en tunnels · IMDG · Limited quantities (LQ) · Excepted quantities (EQ)
· "Règlement type" de l'ONU:
On passenger aircraft/rail: 1 L On cargo aircraft only: 30 L 1L Code: E2 Quantité maximale nette par emballage intérieur: 30 ml Quantité maximale nette par emballage extérieur: 500 ml 2 E 1L Code: E2 Maximum net quantity per inner packaging: 30 ml Maximum net quantity per outer packaging: 500 ml UN 2735 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. (O,O-BIS(2-AMINOPROPYL) POLYPROPYLENEGLYCOL, MPHÉNYLENEBIS(METHYLAMINE)), 8, II, DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT
RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation · 15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement · Directive 2012/18/UE · Substances dangereuses désignées - ANNEXE I Aucun des composants n’est compris. · Catégorie SEVESO E2 Danger pour l'environnement aquatique · Quantité seuil (tonnes) pour l'application des exigences relatives au seuil bas 200 t · Quantité seuil (tonnes) pour l'application des exigences relatives au seuil haut 500 t · RÈGLEMENT (CE) N° 1907/2006 ANNEXE XVII Conditions de limitation: 3 · Directive 2011/65/UE relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques – Annexe II Aucun des composants n’est compris. (suite page 11) FR
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· RÈGLEMENT (UE) 2019/1148 · Annexe I - PRÉCURSEURS D’EXPLOSIFS FAISANT L’OBJET DE RESTRICTIONS (Valeur limite maximale aux fins de l’octroi d’une licence en vertu de l’article 5, paragraphe 3) Aucun des composants n’est compris. · Annexe II - PRÉCURSEURS D’EXPLOSIFS DEVANT FAIRE L’OBJET D’UN SIGNALEMENT Aucun des composants n’est compris. · Règlement (CE) n° 273/2004 relatif aux précurseurs de drogues Aucun des composants n’est compris. · Règlement (CE) n° 111/2005 fixant des règles pour la surveillance du commerce des précurseurs des drogues entre la Communauté et les pays tiers Aucun des composants n’est compris. · Prescriptions nationales : Le produit est soumis à l'obligation de marquage selon la dernière version en vigueur de l'ordonnance sur les produits dangereux. · 15.2 Évaluation de la sécurité chimique: Une évaluation de la sécurité chimique n'a pas été réalisée. *
RUBRIQUE 16: Autres informations Ces indications sont fondées sur l'état actuel de nos connaissances, mais ne constituent pas une garantie quant aux propriétés du produit et ne donnent pas lieu à un rapport juridique contractuel. · Phrases importantes H302 Nocif en cas d'ingestion. H312 Nocif par contact cutané. H314 Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. H315 Provoque une irritation cutanée. H317 Peut provoquer une allergie cutanée. H318 Provoque de graves lésions des yeux. H332 Nocif par inhalation. H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. · Contact : Stéphanie Hordebise · Date de la version précédente: 24.02.2020 · Numéro de la version précédente: 14 · Acronymes et abréviations: ADR: Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route IMDG: International Maritime Code for Dangerous Goods DOT: US Department of Transportation IATA: International Air Transport Association GHS: Globally Harmonised System of Classification and Labelling of Chemicals EINECS: European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances ELINCS: European List of Notified Chemical Substances CAS: Chemical Abstracts Service (division of the American Chemical Society) LC50: Lethal concentration, 50 percent LD50: Lethal dose, 50 percent PBT: Persistent, Bioaccumulative and Toxic vPvB: very Persistent and very Bioaccumulative Acute Tox. 4: Toxicité aiguë – Catégorie 4 Skin Corr. 1B: Corrosion cutanée/irritation cutanée – Catégorie 1B Skin Irrit. 2: Corrosion cutanée/irritation cutanée – Catégorie 2 Eye Dam. 1: Lésions oculaires graves/irritation oculaire – Catégorie 1 Skin Sens. 1: Sensibilisation cutanée – Catégorie 1 Aquatic Chronic 2: Dangers pour le milieu aquatique- toxicité à long terme pour le milieu aquatique – Catégorie 2 Aquatic Chronic 3: Dangers pour le milieu aquatique- toxicité à long terme pour le milieu aquatique – Catégorie 3
· * Données modifiées par rapport à la version précédente FR