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SCHOMBURG GmbH & Co. KG
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2. Références et liens
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3. Droits d'auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce de respecter dans toutes ses publications les droits d’auteur sur les images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même réalisés ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
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4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente décharge de responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site internet ayant renvoyé à cette page. Si des sections ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou non intégralement à la situation juridique en vigueur, les autres sections du document n'en seront toutefois pas affectées, ni dans leur contenu, ni dans leur validité.
La société SCHOMBURG GmbH & Co. KG n’est pas tenue de prendre part à la résolution des litiges devant les commissions de conciliation et de défense des consommateurs, et n’y est par ailleurs pas préparée. Par conséquent, la société SCHOMBURG GmbH & Co. KG ne prend pas part à la résolution des litiges devant les commissions de conciliation et de défense des consommateurs.
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